Mentions légales


Conditions d'utilisation

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'éditeur du site. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur du site. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Limitation de responsabilité

Nous n’endossons aucune responsabilité quant aux liens externes. Ne sont exclusivement responsables du contenu des pages mises en lien que leurs opérateurs propres.

Éditeur du site

Noix de Coco

2 Avenue Marceau

09 80 88 53 09

Numéro de RCS : 325850436

Numéro de RM : 325850436

Numéro de TVA inter-communautaire : FR64325850436

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Hébergeur du site

 

Jimdo GmbH

Protection des données

Stresemannstr.375

22761 Hamburg

Germany

 

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997